NEURONES - Descriptif du programme de rachat d'actions

INFORMATION PRESSE
Rubrique : Rachat d’actions                                         Nanterre, le jeudi 8 juin 2023 (après Bourse)

DESCRIPTIF DU PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS

L’Assemblée Générale des actionnaires du 8 juin 2023 a renouvelé l’autorisation consentie au Conseil d’administration, pour une durée de 18 mois, de procéder à l’achat des propres actions de la société.

Etabli en application de l’article 241-2 et suivants du Règlement général de l’AMF, le présent descriptif précise les modalités et les objectifs du programme de rachat par NEURONES (ci-après la « Société ») de ses propres actions dans le cadre de l’autorisation de l’Assemblée Générale du 8 juin 2023.

1.   Répartition par objectif des titres de capital détenus

Ces actions ont été acquises avec pour seule finalité l’animation du marché des titres de la Société et sont ainsi toutes inscrites au bilan du contrat de liquidité conclu avec le CIC le 1^er août 2019.

2.   Descriptif du programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée Générale

• Autorisation du programme : dix-neuvième résolution de l’Assemblée Générale du 8 juin 2023,

• Titres concernés : actions ordinaires Neurones (code ISIN : FR0004050250),

• Part maximale du capital dont le rachat est autorisé par l’Assemblée : 10% du capital de la Société (soit 2 422 821 actions à ce jour). Toutefois, conformément à la loi, le nombre d’acquises en vue de leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations de croissance externe ne peut excéder 5 % du capital social,

• Prix maximum d’achat : 75 euros (hors frais d’acquisition) par action étant précisé que la limite de prix d’achat sera, le cas échéant, ajustée lors d’éventuelles opérations financières de la société ou décisions touchant le capital social,

• Montant maximal du programme autorisé par l’Assemblée : 181 711 575 euros,

• Objectifs du programme autorisés par l’Assemblée :

L’Assemblée Générale, statuant en application des dispositions de l’article L.225-209 du Code de commerce, et après avoir pris connaissance du rapport de gestion, autorise, pour une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette Assemblée, le Conseil d’Administration à procéder à l’achat des propres actions de la société en vue de :
1) leur annulation ultérieure,
2) la couverture :

• a. de plans d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et/ou à des mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la participation aux résultats de la société, d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,
• b. de titres financiers donnant droit à l’attribution d’actions de la société,

3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association Française des Marchés Financiers,
4) la conservation des actions achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans le cadre d’opérations de croissance externe.

Les rachats d’actions pourront être réalisés par interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.

• Durée de l’autorisation de mise en œuvre du programme : 18 mois à compter de l’Assemblée Générale soit jusqu’au 8 décembre 2024.

3.   Mise en œuvre du programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée Générale

La Société rappelle qu’elle a affecté la somme de 400 000 euros en espèces à la mise en œuvre du contrat de liquidité conclu le 1^er août 2019 avec le CIC.
Lorsque les actions sont acquises dans le but de favoriser la liquidité, le nombre d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10% indiquée ci-avant correspond au nombre d’actions achetées, déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la durée de l’autorisation.

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