Document d’information annuel (exercice clos au 30 juin 2012) (AcT)

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros

Siège social : 12, avenue de la Dame

Zone euro 2000

30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 13 novembre 2012.

Les documents sont classés par support de publications.

1 – Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2011.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro D.12-0323.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com – Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».

Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

• 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
• 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
• 26 octobre 2012 : avis de réunion à l'assemblée générale et correctif du 02 novembre
• 07 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale

3 – Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

• 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
• 12 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale du 30 novembre 2012

4 – Informations périodiques du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

• 14 novembre 2011 : information financière du 1^er trimestre
• 14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1^er trimestre
• 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
• 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
• 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
• 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
• 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
• 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1^er semestre
• 1^er mars 2012 : rapport financier semestriel
• 1^er mars 2012 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1^er semestre
• 12 avril 2012 : communiqué de mise à disposition du document de référence 2010/2011
• 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
• 14 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1^er semestre
• 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème trimestre
• 03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
• 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
• 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué de mise à disposition
• 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
• 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne et communiqué de mise à disposition
• 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
• 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
• 12 novembre 2012 : avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
• 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1^er trimestre

Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur

 
B/ Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF

• 1^er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
• 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
• 01^er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
• 1^er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
• 19 mars 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
• 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
• 04 avril 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
• 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
• 26 mai 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
• 1^er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
• 22 juin 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
• 3 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
• 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
• 04 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
• 12 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant

• 1^er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
• 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
• 1^er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
• 08 octobre 2012 : projet de nomination d'un commissaire aux comptes
• 09 octobre 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
• 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre

5 – Informations disponibles sur le site de l'AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro 12-0323.

6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com

• 14 novembre 2011 : information financière du 1^er trimestre
• 14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1^er trimestre

• 18 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 au 18 novembre 2011
• 25 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 21 au 25 novembre 2011
• 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
• 1^er décembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de novembre
• 1^er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
• 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
• 09 décembre 2011 : scrutin de vote de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
• 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 24 novembre 2011
• 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
• 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
• 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
• 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
• 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
• 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 01^er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
• 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1^er semestre
• 1^er mars 2012 : rapport financier semestriel
• 1^er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
• 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
• 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
• 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
• 15 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1^er semestre
• 1^er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
• 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
• 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 09 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 03 et 04 juillet 2012
• 16 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 12 et 13 juillet 2012
• 1^er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
• 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème semestre
• 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
• 1^er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
• 03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
• 15 octobre 2012 : déclaration de la transaction sur actions propres réalisée le 09 octobre 2012
• 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
• 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel
• 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
• 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne
• 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
• 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre
• 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
• 12 novembre 2012 : Avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
• 12 novembre 2012 : formulaire de vote
• 12 novembre 2012 : projet de texte des résolutions de l'Assemblée générale du 30 novembre 2012
• 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1^er trimestre