BASSAC (EX LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS) : Bassac - Mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 12 mai 2021 (AcT)

Communique de Presse

Bassac

Assemblée Générale Mixte du 12 mai 2021 – Documents préparatoires

Boulogne-Billancourt, le 21 avril 2021

Avertissement

Les actionnaires de la Société Bassac SA sont informés qu'ils sont convoqués en Assemblée Générale réunie à titre ordinaire et extraordinaire le mercredi 12 mai 2021 à 9 h 30.

Dans le contexte d'épidémie de coronavirus (COVID-19), des restrictions de circulation et des mesures de confinement imposées par les pouvoirs publics, et conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020, cette Assemblée Générale se tiendra, dans les locaux de la Société situés 50 route de la Reine à Boulogne-Billancourt, à huis clos, sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant droit d'y assister.

Dans ces conditions, les actionnaires sont invités à exercer leur vote uniquement à distance et avant la tenue de l'assemblée générale, soit en votant par correspondance, soit en donnant mandat au président ou à un tiers. Aucune carte d'admission ne sera délivrée pour cette Assemblée.

Les modalités de tenue de l'Assemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'Assemblée Générale sur le site de la Société https://www.bassac.fr/informations-financieres/ qui pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à cette assemblée générale en fonction des impératifs sanitaires et/ou juridiques qui interviendraient postérieurement.

Dans ce cadre, Bassac informe ses actionnaires que :

• L'avis de réunion valant avis de convocation de cette Assemblée Générale Mixte, comportant le projet des résolutions, a été publié le 2 avril 2021 au « Bulletin des Annonces Légales Obligatoires » ;

• L'avis de convocation de cette Assemblée Générale Mixte a également été publié le 20 avril 2021 dans le journal quotidien d'annonces légales « Affiches Parisiennes » ; et que

• Le Rapport Financier Annuel portant sur l'exercice 2020 comprenant notamment les documents ci-après qui seront présentés à l'Assemblée Générale, à savoir :

• Statuts à jour
• Rapport du Conseil d'Administration sur le projet des résolutions
• Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l'activité de la Société et la gestion du Groupe
• Rapport du Conseil d'Administration sur le Gouvernement d'Entreprise
• Rapport spécial du Conseil d'Administration sur les stock-options et attributions d'actions gratuites
• Comptes sociaux de l'exercice clos le 31/12/2020
• Résultats financiers sur les cinq derniers exercices (inclus dans l'annexe aux comptes sociaux)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux
• Comptes consolidés de l'exercice clos le 31/12/2020
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
• Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport sur la gestion du Groupe
• Attestation des Commissaires aux comptes sur le montant global des actions de parrainage et de mécénat
• Rapport des Commissaires aux comptes sur l'autorisation de réduction de capital
• Tableau relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes de la Société ;

• Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d'actions composant le capital de la Société ;

• Le formulaire de vote par correspondance ;

Sont disponibles sur le site de la Société : https://www.bassac.fr/informations-financieres/

Les actionnaires peuvent prendre connaissance des documents devant être tenus à leur disposition ou qui seront déposés sur le bureau de l'Assemblée Générale sur le site internet de la Société à l'adresse susvisée ou en s'adressant au siège de la société Bassac :

50, Route de la Reine

CS 50040

92773 Boulogne-Billancourt cedex

Les modalités relatives à la tenue de l'Assemblée, à la demande de documentation et à la soumission de questions écrites en amont de l'Assemblée, sont détaillées dans l'avis de convocation publié le 20 avril 2021 et consultable sur le site de la Société.

Calendrier de communication financière

• Assemblée Générale Mixte (à huis clos) : mercredi 12 mai 2021
• Rapport d'activité du 1^er semestre 2021 : jeudi 29 juillet 2021 (après clôture d'Euronext Paris)
• Résultats du 1^er semestre 2021 : jeudi 16 septembre 2021 (après clôture d'Euronext Paris)

BASSAC

Fondée par Olivier Mitterrand en 1972, la société Bassac (anciennement Les Nouveaux Constructeurs) est une holding détenant essentiellement des filiales de promotion immobilières réalisant des logements neufs et des bureaux en France, en Espagne et en Allemagne. Depuis sa création, Bassac et ses filiales ont livré près de 90 000 appartements et maisons individuelles, en France et à l'étranger.

L'action Bassac (anciennement Les Nouveaux Constructeurs) est cotée sur Euronext Paris depuis 2006 (compartiment B, mnémonique « BASS » - ISIN : FR0004023208).

Retrouvez tous les communiqués de presse de la Société sur son site internet : http://www.bassac.fr/

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