Dassault Systèmes annonce la mise en œuvre d’une nouvelle offre internationale d’actionnariat salarié

Communiqué de Presse
VELIZY-VILLACOUBLAY — 15 mars 2023

Dassault Systèmes annonce la mise en œuvre d’une nouvelle offre internationale d’actionnariat salarié

Dassault Systèmes (Euronext Paris: FR0014003TT8, DSY.PA) annonce le lancement d’une offre d’actionnariat salarié.

Après le succès d’une première offre mise en œuvre en 2021, cette nouvelle offre d’actionnariat salarié sera proposée à environ 99 % des collaborateurs Dassault Systèmes dans le monde selon des modalités détaillées en annexe de ce communiqué. Elle se traduira par une augmentation de capital réservée aux salariés portant sur un maximum de 7 millions d’actions Dassault Systèmes, prévue pour le 15 juin 2023.

Ce programme vise à associer plus étroitement les collaborateurs au développement de Dassault Systèmes et leur permettre de bénéficier de la valeur qu’ils contribuent à créer au quotidien.

Bernard Charlès, Président-Directeur général de Dassault Systèmes, déclare : « La croissance de Dassault Systèmes se fonde sur une raison d’être partagée, "harmoniser produit, nature et vie". Notre entreprise pense son développement de façon inclusive et sur le long terme - croissance de l’entreprise et progrès individuel de chacun. Aussi suis-je heureux, en accord avec le Conseil d'administration, de permettre à nouveau aux collaborateurs de Dassault Systèmes, à travers notre plan d’actionnariat salarié, d’investir dans notre entreprise commune et continuer à la faire grandir. »

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Dassault Systèmes, l’entreprise de la 3DEXPERIENCE® est un accélérateur de progrès humain. Elle propose aux entreprises et aux particuliers des environnements virtuels collaboratifs leur permettant d’imaginer des innovations plus durables. En développant un jumeau virtuel du monde réel grâce à la plateforme 3DEXPERIENCE et à ses applications, Dassault Systèmes donne à ses clients les moyens de repousser les limites de l'innovation, de l'apprentissage et de la production, pour créer un monde plus durable pour les patients, les citoyens et les consommateurs. Dassault Systèmes est un créateur de valeur, au service de plus de 300 000 clients de toutes tailles et de tous secteurs d’activité, dans plus de 150 pays. Pour plus d'informations : www.3ds.com/fr

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L’augmentation de capital réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où l’offre a fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour le public de souscription d’actions Dassault Systèmes dans ou à destination d’un quelconque pays ou territoire.

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ANNEXE

Principales modalités de l’opération

• Bénéficiaires de l’offre : les bénéficiaires sont les salariés et mandataires sociaux éligibles des sociétés du groupe Dassault Systèmes, adhérentes d’un plan d’épargne d’entreprise (PEE) ou du plan d’épargne de groupe international, ainsi que les retraités qui ont conservé des avoirs au sein d’un PEE.
• Prix de souscription : il sera fixé sur la base de 85 % du Prix de Référence, correspondant à la moyenne pondérée des cours de l’action Dassault Systèmes pendant les 20 jours de bourse allant du 18 avril 2023 au 16 mai 2023.
• Modalités de souscription et de conservation : les actions seront souscrites soit sous la forme nominative, soit par l’intermédiaire d’un fond commun de placement d’entreprise (FCPE), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l'offre ; les actions ou parts de FCPE correspondantes devront être conservées pendant une durée maximale de cinq ans, sauf cas de déblocage anticipé autorisé.
• Formule de souscription : l'offre consistera en une formule de souscription unique à effet de levier et sécurisée afin de garantir la souscription des salariés, avec dans certains pays, un mécanisme financier comparable à cette formule.
• Exercice des droits de vote : lorsque les actions seront souscrites puis détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE ; lorsque les actions seront détenues sous la forme nominative, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.
• Opérations de couverture : la mise en place de cette formule de souscription à effet de levier pourra générer de la part de CACIB (Crédit Agricole Corporate and Investment Bank) des opérations de couverture à compter de la date d'ouverture de la période de fixation du Prix de Référence, et pendant toute la durée de l’opération.

Calendrier indicatif de l’offre

• Période de réservation : du 31 mars au 14 avril 2023 (inclus)
• Fixation du Prix de Référence et du Prix de Souscription : 17 mai 2023
• Période de souscription/rétractation : du 22 mai au 24 mai 2023 (inclus)
• Règlement-livraison de l'offre : 15 juin 2023

Contact pour les bénéficiaires de l’offre

Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.res pays.

Pièce jointe

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