Regroupement d'actions

Communiqué de presse         Ecully, le 5 janvier 2024 – 18h00

Lancement d’un regroupement d’actions Spineway

• Regroupement par voie d’échange de 2 000 actions existantes contre 1 action nouvelle
• Début de l’opération de regroupement : 25 janvier 2024
• Prise d’effet du regroupement : 27 février 2024

Spineway spécialiste des implants innovants pour le traitement des pathologies sévères de la colonne vertébrale (rachis), annonce avoir décidé de mettre en œuvre un regroupement des actions composant son capital social, à raison de 1 action nouvelle contre 2 000 anciennes.

Mise en œuvre du regroupement d’actions

Lors de sa réunion du 4 janvier 2024, le Conseil d’administration Spineway a décidé de mettre en œuvre le regroupement des actions composant le capital social de Spineway approuvé par l’Assemblée générale extraordinaire du 10 novembre 2023 aux termes de sa 3^ème résolution, à raison d’une (1) action nouvelle à émettre pour deux mille (2 000) actions existantes à regrouper. Compte tenu de la parité d’échange retenue, au résultat du regroupement, le nombre d’actions en circulation sera divisé par 2 000. La valeur nominale de l’action Spineway sera augmentée proportionnellement à la parité de regroupement et passera de 0,002 euro à 4,00 euros.

Ce regroupement a pour objectifs de réduire la volatilité du cours de l’action Spineway, favoriser sa stabilisation et ainsi mieux refléter les perspectives de développement du Groupe.

Ce regroupement est sans incidence sur le montant du capital social, seule la valeur nominale de l’action et, concomitamment, le nombre d’actions en circulation sont modifiés.

Le regroupement opère ainsi un ajustement purement technique, sans incidence directe sur la valeur totale des actions Spineway détenues en portefeuille par chaque actionnaire. Le code mnémonique (ALSPW) restera inchangé. En revanche, le code ISIN des nouvelles actions SPINEWAY (post regroupement) deviendra FR001400N2P2.

Modalités du regroupement

L’ensemble des modalités du regroupement ont été arrêtées par le Conseil d’administration, en sa séance du 4 janvier 2024, et sont détaillées dans l’avis de regroupement qui sera publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 10 janvier 2024.

Les principales modalités sont les suivantes :

• Base de regroupement : échange de 2 000 actions anciennes de 0,002 euro de valeur nominale contre 1 action nouvelle de 4,00 euros de valeur nominale.
• Nombre d’actions soumises au regroupement : la totalité des actions composant le capital de Spineway, soit 154 696 229 actions de 0,002 euro de valeur nominale chacune.
• Nombre d’actions post regroupement : 77 348 actions nouvelles de 4,00 euros de valeur nominale chacune.

Etant précisé que Monsieur Stéphane LE ROUX, Président Directeur Général et actionnaire de la Société, a renoncé au regroupement de la quantité nécessaire d’actions anciennes d’une valeur nominale de 0,002 euro chacune permettant d’obtenir un nombre entier d’actions au résultat de l’application du ratio d’échange susvisé (soit, à date, 229 actions).

Etant précisé également que le nombre d’actions soumises et à provenir du regroupement sera majoré, le cas échéant, des actions émises suivant l’exercice des droits des bénéficiaires de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, ou des actions qui seraient émises à compter de l’avis de regroupement. Dans cette hypothèse, le nombre définitif d’actions soumises au regroupement et le nombre définitif d’actions à provenir du regroupement seront déterminés par le Conseil d’administration, avec faculté de subdélégation, avant le début des opérations de regroupement, et feront l’objet d’une publication par la Société.

• Date de début des opérations de regroupement : 25 janvier 2024.
• Date de fin des opérations de regroupement : 26 février 2024.
• Date de prise d’effet du regroupement : 27 février 2024.

Chaque actionnaire se verra attribuer automatiquement, par son intermédiaire financier, une (1) action nouvelle pour deux mille (2 000) actions anciennes détenues. Les actionnaires détenant un nombre d’actions multiple de 2 000 n’auront donc aucune démarche à effectuer.

Les actionnaires qui ne détiendront pas un nombre d’actions anciennes correspondant à un nombre entier d’actions nouvelles devront faire leur affaire personnelle de l’achat ou de la vente des actions existantes formant rompus à compter du 25 janvier 2024 et jusqu’au 26 février 2024 inclus, afin d’obtenir un nombre d’actions multiple de 2 000.

Passé ce délai, les actions nouvelles qui n’auront pu être attribuées individuellement et correspondant à des droits formant rompus seront vendues en bourse par le teneur de comptes dans un délai de 30 jours à compter du 27 février 2024, conformément aux dispositions des articles L.228-6-1 et R.228-12 du Code de commerce et à la pratique du marché. Les sommes provenant de la vente seront réparties proportionnellement aux droits formant rompus entre les actionnaires qui n’auraient pas pu obtenir un nombre d’actions multiple de 2 000 pendant la période de regroupement.

A l’issue de la période de regroupement, les actions anciennes non présentées au regroupement seront radiées de la cote et perdront leur droit de vote et leur droit aux dividendes.

Calendrier indicatif des opérations de regroupement

Prochain RDV : 25 janvier 2024 - Chiffre d’affaires annuel 2023

SPINEWAY EST ÉLIGIBLE AU PEA-PME
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Ce communiqué de presse est rédigé en anglais et en français. En cas de divergence, la version française prévaudra.

Spineway conçoit, fabrique et commercialise des gammes d’implants et d’ancillaires (instruments) chirurgicaux innovants destinés à traiter les pathologies sévères de la colonne vertébrale.
Spineway dispose d’un réseau mondial de plus de 50 distributeurs indépendants et réalise 90% de son CA à l’export.
Spineway, éligible aux fonds FCPI, a reçu le label OSEO Excellence depuis 2011 et est lauréate du trophée Deloitte Fast 50 (2011). Prix INPI Rhône Alpes Politique dépôt de brevets (2013) – Labellisée Talent INPI (2015).
ISIN : FR001400BVK2 - ALSPW        

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