Archus Orthopedics l'emporte face à la contestation de son brevet
REDMOND, Washington, January 30 /PRNewswire/ --
Archus Orthopedics, Inc. a annoncé aujourd'hui que l'Office européen des brevets avait confirmé la validité de son brevet numéro EP-B-1223872, après une contestation qui s'est conclue par la présentation orale des arguments, le 10 janvier 2007, à Munich (Allemagne). Ce brevet, initialement accordé à Archus le 22 décembre 2004, décrit l'intervention chirurgicale de remplacement d'une facette articulaire par une prothèse ancrée sur le pédicule.
Contrairement à la législation des Etats-Unis, la législation européenne des brevets accorde une période de contestation de neuf mois aux tierces parties après la délivrance du brevet. Cette contestation, appelée Opposition, implique le dépôt par la partie contestataire d'un dossier et la présentation, par la suite, d'arguments oraux devant un comité d'examinateurs composé de trois membres. Pour annuler le brevet, les arguments doivent réussir à convaincre les examinateurs de son manque de fondement. Dans le cas présent, les examinateurs ont confirmé la validité du brevet d'Archus.
<< Nous sommes ravis que les examinateurs ait confirmé cet important brevet européen >> déclare Jim Fitzsimmons, PDG de la société, à propos de la décision. << Le pédicule étant le site de prédilection pour l'implantation postérieure de greffes à l'arrière de la colonne vertébrale, ce brevet renforce notre position de premier plan en matière de propriété intellectuelle sur le marché mondial du remplacement de facette articulaire >> ajoute-t-il. En août 2006, Archus a annoncé avoir reçu aux Etats-Unis un brevet décrivant l'intervention chirurgicale d'ablation de tout ou partie d'une facette articulaire et de son remplacement par une prothèse ancrée sur le pédicule.
Archus conduit actuellement des essais thérapeutiques aux Etats-Unis de son produit Total Facet Arthroplasty System(R), << TFAS(R) >>, greffe conçue pour traiter la sténose de la colonne vertébrale, maladie produisant une évolution dégénérative des facettes articulaires et une compression des nerfs rachidiens qui débouchent sur des symptômes neurologiques affectant les jambes. Habituellement, les patients atteints de sténose de la colonne vertébrale sont soumis à une laminectomie décompressive, ce qui nécessite souvent une fusion des vertèbres. Le TFAS(R) remplace les facettes articulaires dégénératives par une facette artificielle permettant de rétablir la stabilité et un mouvement normal de la colonne vertébrale, évitant ainsi la fusion. Outre TFAS(R), Archus met au point plusieurs produits destinés à des applications très intéressantes du remplacement des facettes articulaires.
Tandis que le processus d'autorisation administrative de greffes innovantes de la colonne vertébrale aux Etats-Unis est long et nécessite des essais cliniques prolongés, le TFAS(R) et les dispositifs concurrents ont déjà reçu le sceau CE, qui permet une commercialisation immédiate dans l'Union européenne. << A notre connaissance, tous les dispositifs de remplacement de facette actuellement disponibles sont ancrés sur la colonne vertébrale par le biais des pédicules >> explique M. Fitzsimmons. << Nous avons l'intention de défendre fermement nos brevets et cette décision confirme notre stratégie >> poursuit-il.
A propos d'Archus Orthopedics
Fondé en juillet 2001, Archus Orthopedics est une société à capitaux privés qui met au point une gamme d'implants reconstructifs destinés au traitement de problèmes de la colonne vertébrale, fruits d'évolutions dégénératives des facettes articulaires. Archus a reçu son financement des sociétés de capital risque MPM Capital, InterWest Partners et Polaris Venture Partners. En janvier 2006, la société a annoncé avoir achevé un tour de table de 35 millions USD dirigé par Johnson & Johnson Development Corporation en collaboration avec DePuy Spine.
Site Web : http://www.archususa.com